Chroniques de rétention
La Cimade intervient en rétention depuis 1985. Aujourd'hui, plus d'une cinquantaine d'intervenants salariés et une vingtaine de bénévoles exercent, au quotidien, une mission d'aide à l'exercice des droits au profit des étrangers enfermés dans les 23 centres de rétention administrative (CRA) de métropole. Une centaine de bénévoles intervient dans plus de 35 locaux de rétention en France, et dans les CRA de Guyane et de Mayotte.
"J'ai du mal" (juin 2009)
Madame M. est interpellée au petit matin, dans une chambre squattée par des sans domicile fixe. La police est intervenue suite à une plainte du propriétaire. En garde à vue, un arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF) lui est notifié et elle est aussitôt placé en rétention administrative.
Madame M. m’appelle sur mon portable le soir de son arrivée, consciente de l’urgence et de la nécessité de se défendre. Pourtant, lorsqu’elle entre dans mon bureau, le lendemain, elle ne sait plus rien. Un petit bout de femme, toute menue, une jambe ramassée sur l’autre, qui s’accroche au dossier de la chaise et laisse reposer sa tête sur ses bras, comme si elle était épuisée. Elle est repliée sur elle-même et ne me laisse pas de porte d’entrée pour comprendre, tenter de l’aider. Les rares fois où elle parle, elle lève la tête avec indolence et rajuste le capuchon qui couvre sa chevelure ondulée, comme si elle ne voulait pas se montrer toute entière, comme si elle craignait de mettre à nu une émotion qui pourrait transparaître sur son visage.
Madame M. peine à récapituler. Revenir en arrière, expliquer une trajectoire est un exercice qui semble insurmontable. Elle dénigre ses neuf années de vie en France comme si celle-ci n’avaient aucune valeur et qu’elle ne pouvaient se résumer que par le constat de l’échec. Lorsque je lui demande si elle peut apporter des preuves de sa présence en France depuis toutes ces années, Mme M. reste très évasive. Elle dort chez des amis, dans la rue, un peu partout, où elle peut. Pendant plusieurs année, elle était serveuse dans un restaurant, mais au noir, elle n’a aucune preuve. Elle parle du passé, quatre ans de vie commune, si elle se souvient bien, avec le père de son enfant.
« Oui, j’ai une fille, dit-elle, une lumière soudaine dans les yeux, elle a quatre ans ». La première chose que Mme M. a pensé à faire, en arrivant au centre, est de prévenir le père de sa fille qu’elle ne pourrait pas se rendre au centre de rencontre où elle exerce son droit de visite hebdomadaire, le samedi. J’appelle l’ex-mari, réticent: « Qu’est-ce qu’elle a fait encore comme bêtise ? » demande-t-il, « Elle n’a rien fait, Monsieur, elle est en situation irrégulière en France, c’est tout ».
L’histoire d’amour a mal fini. Mme M. a dû lui en faire voir à cet homme, il a souffert et voudrait ne plus avoir affaire à elle. Mais lorsque j’évoque l’éventuelle reconduite à la frontière, le ton change, il m’écoute et pose un acte de soutien, pour la petite sans doute, au moins. Il nous met en contact avec l’assistante sociale qui connaît bien la famille. Nous allons saisir le juge administratif, c'est evident qu'il faut le faire, mais obtiendrons-nous des preuves ? Les faxes promis vont-il arriver ? Et comment prouver que Mme M. est en France depuis neuf ans, avec pour seul document, un jugement concernant l'enfant ?
La garde de la petite à été confiée au père qui travaille et est titulaire d‘une carte de résident. La justice a considéré que Mme M. n’était pas à même de s’en occuper et qu’elle pourrait même représenter un danger pour elle.
Madame M. boit. L’alcool brise sa vie. Jamais elle n'a cherché à se faire soigner, jamais elle n'a été jusqu'au bout d'une procédure de régularisation. Elle n'en n' a pas la force, elle ne peut pas recoller les morceaux, pour redémarrer.
Mme M. se refugie toujours derrière sa capuche et son mur de silence. Je ne sais plus quoi dire. Je suis seule avec mes questions et m'échappe un moment dans mes pensées, mêlées de réflexion et de peine. Cette femme me touche. Je pense à l'immigration qui fragilise, le déracinement, l'enracinement nécessaire, la réussite attendue par les autres, l'impossible retour dans cet état. Je pense à sa condition de femme, à son rôle de mère, dont on l'a jugé incapable et qu'elle même reconnaît ne pas pouvoir assumer. Et pourtant, ce rôle-là, est le seul qu'elle joue avec constance, puisque chaque samedi, elle est à l'heure à la visite.
Nous sommes chacune dans nos pensées et nous nous taisons -mais le silence n'est pas lourd- jusqu'à ce que je revienne à notre dialogue avec cette phrase de conclusion inédite :
-”Vous avez du mal ?
-Oui, me répond-elle simplement”.
Trois jours plus tard, le tribunal administratif annule l’APRF. Mme M. retrouve sa vie d’errance avec l’espoir, cette fois, de régulariser sa situation.
La justice en marche (juin 2009)
Ils sont arrivés un soir. Tous les huit. Agés de 30 à 64 ans.
Rien de particulier. Des clandés de base. Le lumpen prolétariat de la clandestinité; le bas de gamme du catalogue; l’expédient de l’intervenant juridique; le rebut de registre de la rétention; le souffre douleur du juge des libertés et de la détention (JLD) basique. Pas de famille en France, en pleine forme, pas réfugiés pour un sou, sur le territoire depuis un an, vivant dans des caravanes au coeur du Var agricole et immobilier, construisant les maisons des producteurs locaux après la cueillette des fruits de saison.
Six heures du matin. Chiens suivis de leurs gens d’armes. Portes de caravane défoncées, flingues sur la tempe, Tasers, menaces, insultes. Absence d’interprète. Recherche de stup pour procédure ILE. Tous à Nîmes, les clandés.
Des heures de transferts incompréhensibles, des horaires farfelus sur les procédures, des interprètes signant avant leur arrivée sur les lieux de garde à vue, le silence gardé sur les motifs de l’interpellation, les fouilles de domiciles non autorisées, la peur durant des heures, agenouillés devant les caravanes.
Le même regard fait de restes de peur, d’incompréhension et de résignation.
L’argent perdu, le travail volatilisé, l’humiliation... Les mains qui se tendent pour prouver l’âpreté de la tâche, garantie de l’honnêteté bafouée. Des mains qui ne veulent pas qu’on les saisissent mais simplement que l’on approuve.
Quelques heures de rétention. Pas beaucoup. Juste le temps de les éloigner de ces camps avant l’arrivée des estivants. Tous libérés le lendemain, repartant vers les caravanes, s’excusant déjà du retard au travail, heureux de voir la justice en marche au pays des droits de l’Homme.
Rebelote la semaine suivante.
Ils sont arrivés un soir.
Tous les huit âgés de 30 à 64 ans...
Bis repetita et dura lex sed lex...
Son univers est ailleurs (juin 2009)
A 9h du matin, ce lundi, Monsieur D. tape à ma porte avec ferveur. Il est accompagné d’un co-retenu qui parle à sa place. Je proteste : « M. D., je vous verrai après, j’ai beaucoup de nouveaux à voir ». Je sais qu’en droit, plus rien n’est possible pour M. D., le tribunal administratif (TA)a rejeté sa requête et le juge des liberté a considéré que la procédure était régulière. « Non, Madame, s’il vous plait, dit celui qui l’accompagne, il doit vous voir maintenant ». J’accepte malgré ma contrariété : une petite dizaine de retenus m’attendent eux aussi derrière la porte. M. D. m’a déjà appelée à plusieurs reprises pendant le week-end et je m’apprête à argumenter encore une fois mon impuissance devant sa situation.
M. D. est grand et maigre. Le corps raide, le dos droit, il s’assied en face de moi. Son visage oval aux joues creuses me fait face avec un air troublant de digne aplomb. Les yeux grands ouverts, il balance son regard de moi à son co-retenu, en silence. Je suis vaguement irritée par cette attitude étrange. M. D. ne serait-il pas en train de jouer la comédie ? Je déclare un peu froidement : « M. D., je ne suis pas médecin, si vous avez besoin de soin, il faut demander aux infirmières ». « Il a vu l’infirmière Madame, dit son compagnon, elle lui a donné des médicaments mais il a rien voulu prendre ! »
Des larmes commencent à couler. Les traits de M. D. se plissent, il supplie : « Madame, il faut m’aider s’il vous plaît. Je ne sais pas ce qu’il faut faire, tout le monde est contre moi ici ! » Son compagnon rectifie : « Non, personne est contre lui Madame, mais il est bizarre c’est vrai. L’autre jour y’a un gars qui s’est réveillé au milieu de la nuit et il l’a trouvé assis au pied de son lit ! C’est normal que les autres gars y se posent des questions ! C’est vrai, t’es bizarre, pourquoi tu fais ça, continue-t-il en s’adressant directement à M. D. sur un ton malgré tout amical. « Personne n’est contre toi, il faut que tu prenne des cachets et ça ira mieux, tu sera relax et tu pourras bien dormir ».
M. D. écoute docilement son interlocuteur comme un enfant qui prendrait une leçon. Pourtant, il ne semble pas bien comprendre. Son univers est ailleurs. Il fronce les sourcils et porte sa main au front comme s’il était pris d’une subite céphalée. Ses yeux sont rivés vers le haut, la pupille disparaît peu à peu sous la paupière. Il se lève et tend l’un de ses bras, le doigt pointé vers le ciel. Le corps parfaitement symétrique, il commence à tourner sur lui-même, dans une danse doucement rythmée.
Des images me reviennent à l’esprit, un film de Jean Rouch en particulier, qui montrait comment, dans le Ghana colonisé par les Anglais, le jeu de rôle en état de transe était un moyen de sublimer les souffrances et humiliations de la dépendance coloniale. Au Mali aussi, le pays de M. D., j’avais observé ce type de comportement chez une voisine qui était habitée par un génie. Elle tournoyait et se jetait sur le sol, déblatérant un discours confus qui, de retour au réel, ne devait lui laisser aucun souvenir.
M. D. est enfermé au centre de rétention depuis une semaine. Il est présent sur le territoire français depuis 1999. Il n’a pas revu son pays depuis 10 ans. Au Mali, il avait deux enfants, des jumeaux qui sont décédés en bas âge. En France, il a un garçon d‘un an. Le prochain rendez-vous pour M. D., c’est le consulat qui a le pouvoir de délivrer un laissez-passer et ainsi de permettre son retour forcé.
Je vois chez M. D. cette absence soudaine du corps et de l’esprit. Serait-il en train d’entrer dans cet état second plus ou moins maîtrisé, pendant lequel l’inconscient se libère de ses maux ? M. D. ne répond plus. Je sens que je ne maîtrise plus la situation. Au moment où je sens instinctivement que M. D. n‘est plus avec nous, je suis saisie par l’inquiétude et ordonne maladroitement : « Monsieur, Vous arrêtez tout de suite s’il vous plait ! » C’est ce ton autoritaire que j’emploie malgré moi pour le calmer dans ses élans de sublimation, le ramener à nous. Je tente à plusieurs reprises le numéro des infirmières qui sonne dans le vide. Avec son compagnon, nous prenons M. D. par la main et l’asseyons sur une chaise du couloir. J’avertis le poste de garde qui prend les choses en main avec plus de pragmatisme que moi. Le chef du poste lui tapote sur la joue : « Vous savez ce qu’on va faire M. D., vous allez vous reposer là bien tranquillement et le médecin va venir vous voir d’accord ? » M. D. s’exécute. A pas lents, il rejoint la cellule d’isolement.
Et vogue la galère (mai 2009)
En arrivant dans le bureau ce matin, c'est un homme, muni d'une béquille, le visage creusé, les yeux hagards, qui attend dans le « sas » où patientent les retenus qui souhaitent rencontrer La Cimade. Il est effrayé, angoissé, craintif. Il s'assoit très péniblement car sa jambe est très douloureuse. Il me raconte son week-end au centre de rétention. Le consulat a délivré un laissez-passer et la préfecture a réservé un vol à destination du Maroc. Il a refusé d'être embarqué à bord de l'avion et les policiers ont violemment réagi, sur lui. Il porte des traces de ces coups, il boîte et une béquille lui a été prêtée pour l'aider à marcher.
Hassan est arrivé en France à l’âge de 12 ans. A 15 ans, il a été placé à l'Aide sociale à l'enfance (ASE). Toute sa famille réside en France, il ne connaît personne au Maroc. Mais arrêté en octobre 2008, son arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF) pris à l'occasion n'est plus contestable devant la justice : le délai, de 48 heures, pour contester cette décision est expiré depuis bien longtemps. Pourtant, arrivé en France avant l'âge de 13 ans, il est censé être inexpulsable du territoire. Mais aucun tribunal ne pourra le constater. C’est la troisième fois qu'il passe en rétention. Cette fois-ci, il a été arrêté lors d'un contrôle routier.
Hassan est dans un sale état. Six jours après l'agression policière, l'unité médico-judiciaire conclut à 6 jours d'interdiction temporaire de travail (ITT). Il a porté plainte contre les policiers. Il craint d'être à nouveau présenté à l'avion sans être prévenu. Souvent, les gendarmes viennent chercher les retenus au milieu de la nuit pour les emmener à l'aéroport. Terriblement angoissé, amoindri, un gendarme compatissant l’a quand même prévenu du prochain vol. Résidant en France depuis presque dix années, il ne veut absolument pas retourner au Maroc, où il n'a plus aucune attache familiale.
Lorsque j'arrive au centre le matin de l'expulsion programmée d'Hassan. Je le vois partir du centre dans une ambulance. Il passe la journée à l’hôpital. Il a avalé du shampooing et des boulons dans le but d'être hospitalisé et ainsi, éviter l'embarquement. Il revient au centre de rétention. Arrivant au terme de sa première prolongation de rétention de quinze jours, Hassan est à nouveau présenté devant le juge des libertés et de la détention (JLD) qui autorise une seconde prolongation de quinze jours. Son avocate fait appel de cette décision devant la cour d'appel de Paris. L'audience est fixée pour le samedi matin.
Entre temps, Hassan est à nouveau présenté au consulat du Maroc sur demande de la préfecture car son laissez-passer consulaire, nécessaire pour prendre l'avion, est déjà périmé. Le service consulaire qui l'a reçu était scandalisé de le voir dans cet état, et a appelé le préfet pour manifester son indignation.
Les jours passent. Hassan vient me voir tous les jours dans le bureau de La Cimade, de plus en plus anxieux. Je l'entends venir depuis le couloir du service médical à cause de son boitillement et de sa béquille qui martèle le sol. Il passe la tête dans l'encadrement de la porte ; il me dit bonjour, me demande s'il y a du nouveau pour lui. Il est résigné, dépité, abattu. Il ne sait plus comment se battre contre une administration qui n'a pas étudié sa situation personnelle, lui que la loi est censée protéger, lui à qui s'applique brutalement la politique des quotas d'expulsion.
Il est emmené plusieurs fois par les gendarmes à l'hôpital pour des consultations avec un psychologue. Il me confie qu'il est prêt à tout pour ne pas retourner au Maroc. S'il est prévenu d'un troisième vol, ce n'est pas du shampooing qu'il avalera. Il empêchera cet embarquement par une ultime action, fatale celle-ci.
Samedi matin, croyant se rendre à la cour d'appel de Paris, Hassan, monte dans la voiture des gendarmes, menotté. Il espère être libéré d'ici quelques heures. Mais la voiture ne s'arrête pas à Paris, elle roule, elle roule encore et toujours. Hassan s'éloigne de plus en plus de. La voiture ne s'arrête pas, roule jusqu'à Sète et monte directement dans la cale d'un ferry. Et le ferry largue les amarres pour le Maroc.
Jeune homme cherche pays d'accueil pour vivre dignement (mai 2009)
Malik, de nationalité afghane, est né en Iran. Il a grandi et est allé à l’école à Ispahan, où réside toute sa famille. Ses parents, originaires d’Afghanistan, ont fui ce pays. Comme Malik n’est pas iranien, ses droits sont très réduits : il n’a notamment pas pu faire d’études supérieures et n’a pas eu le droit de travailler. Il est donc parti tenter sa chance en Europe. Il arrive à pénétrer cette forteresse, en passant par la Grèce. Il aimerait demander l’asile, mais Malik sait que la législation et les pratiques des autorités grecques en matière d’asile ne respectent pas le droit international.
Contrôlé par la police grecque, ses empreintes digitales figurent désormais dans le fichier commun à tous les pays européens (Eurodac). Ainsi fiché, la législation européenne ne lui permettra pas de demander l’asile ou un titre de séjour dans un autre pays que la Grèce. Mais ça, Malik ne le sait pas encore. Ce qu'il souhaite, c’est faire sa demande d’asile en France, car, me dit-il dans un anglais incertain, c’est le pays des droits de l’Homme.
Le 21 avril 2009, Malik arrive en France, par avion, pour demander l’asile. A l’aéroport, les policiers l’arrêtent, contactent la préfecture qui prend immédiatement un arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF) pour entrée irrégulière sur le territoire français. Il est ensuite placé au centre de rétention de Bobigny (93). Là, il rencontre deux Iraniens qui sont enfermés depuis plus de dix jours. Ils discutent en farsi. Malik comprend alors ce qui l’attend. Il risque d’être renvoyé en Afghanistan. Il risque également d’être réadmis en Grèce. Pendant la rétention de Malik, plusieurs démarches auprès des tribunaux sont faites. Sa reconduite vers la frontière a été confirmée tant vers la Grèce que l'Afghanistan, malgré les nombreux rapports d’institutions internationales dénonçant les défaillances du système d’asile grec.
Malik a finalement été libéré du centre de rétention, car la préfecture n’a pas réussi à l’expulser pendant la durée de son enfermement. Il est libre. Mais il ne pourra jamais demander l’asile en France. Il ne pourra pas non plus y régulariser sa situation car l’Europe lui impose de faire ses démarches en Grèce, le premier pays d’Europe dans lequel il est arrivé.
Si Malik est à nouveau contrôlé par la police, il sera très certainement replacé en rétention car son APRF est toujours valable, pendant encore un an. La prochaine fois, Malik aura peut-être moins de chance. Il risque toujours une expulsion vers la Grèce. Ce n’est pas si terrible me direz-vous. La Grèce, c’est l’Europe quand même ! Mais ce pays est régulièrement pointé du doigt par le Haut commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UN-HCR), le Comité européen de prévention contre la torture (CPT), le Commissaire aux droits de l’Homme du Conseil de l’Europe et bien d’autres.
Arrivé en Grèce, il risque d’être expulsé vers l’Afghanistan, ce pays dont il est citoyen, ce pays dans lequel il aura des droits. Mais c’est un pays en guerre depuis sa naissance, un pays qu’il n’a jamais vu, qu’il ne connaît pas. Une fois en Afghanistan, nous perdrons la trace de Malik.
Malik, pour ses dix-sept premiers jours en France a connu une arrestation à l’aéroport, une cellule de garde à vue, un centre de rétention, des tribunaux et des escortes policières. Il est désormais libre. Mais la France ne se soucie guère du destin et des droits de cet homme. Malik a 21 ans.
Le major et la gauchiste (mai 2009)
Monsieur Y. est serbe. Il est arrivé en France en 1982, il avait 20 ans. Divorcé, il a deux enfants nés ici. Cet après-midi, il est libéré de prison et placé au centre de rétention, sous le coup d'un arrêté préfectoral d’expulsion. La police l’a déjà informé qu’il ne passerait qu’une nuit au centre, un vol est prévu pour lui demain, direction Belgrade. M. Y. a prévenu qu'il ne monterait pas dans l'avion. Il a déjà six refus d’embarquement à son actif. La police m’indique qu’une escorte est également prévue pour demain. M. Y. compte dix condamnations et environ quarante mois de prison. C'est un grand molosse aux épaules tombantes et au ventre proéminent, les yeux bordés de cernes grises ; ses cheveux raides, d’un blond jauni, sont coupés au bol.
Le major, chef du centre de rétention administrative (CRA) le voit dans mon bureau, il hésite puis se refuse finalement à entrer. Dans l’encadrure de la porte, il esquisse une moue dédaigneuse à l‘encontre de M. Y. J’ai un peu honte pour le major. Je ne pense pas qu’il aurait osé lui faire la grimace en face, à plus forte raison s'ils s’étaient rencontrés à l’extérieur du centre.
Pour ma part, je me tiens à carreau devant M. Y. qui est très impressionant. Dans un long monologue, il raconte ses bêtises successives, les casses, les vols à main armée, les juges, la prison, une fois, puis la récidive, les remises de peine, les séjours en famille lors des autorisations de sortie, le mécontentement de sa femme, les disputes, ses enfants dont il s'occupe, les courriers qu'il leur envoie de la prison. Un instant, je m'imagine séquestrée par lui, ligotée sur une chaise, la bouche scotchée pendant qu'il dévalise mon appartement. Je suis, malgré moi, empreinte de la peur de la police qui considère l'”individu” comme “dangereux”. Même s'il est expulsé, M. Y. assure qu'il reviendra en France car sa famille est ici.
Quand je suis seule, le major revient dans mon bureau. Il passe la tête par la porte et s’adresse à moi tout en veillant à ne pas être entendu, soucieux de garder nos échanges sous le sceau du secret. "Vous allez faire quelque chose pour lui là ? Vous avez trouvé quelque chose dans son dossier ?" demande-il d’un air inquisiteur.
"Je ne sais pas, s'il a un avion demain y'a pas grand chose à faire de toutes façons. Il voulait me voir donc c'est la moindre des choses que je le reçoive".
« Vous êtes prête à faire n'importe quel recours, même dilatoire, pour éviter la reconduite vous !» m'invective le major.
Je réplique que mon travail est de faire valoir leurs droits aux gens et non pas de les juger sur ce qu'ils sont ou ont fait.
« Faire valoir leurs droits aux gens ! Mais on en a pas besoin des gens comme ça ! Ils savent même pas respecter la loi !»
Je précise au passage que si M. Y. a passé plusieurs années en prison, c’est qu’il a sans doute purgé sa peine et que la reconduite à la frontière par-dessus la peine de prison, ça s’appelle la double peine.
« Ah bon ? je croyais que ça existait plus » m’interrompt le major incrédule.
“ Eh bien vous voyez que dans la pratique, ça existe toujours !” , répliqué-je, croyant avoir sensibilisé mon interlocuteur sur une injustice flagrante.
Profitant d’un moment de flottement dans notre conversation, dans l’espoir de l’amadouer et de sortir d’un débat politique risqué, j'ajoute avec une pointe d'humour que je fais mon travail comme une bonne chrétienne et que d‘ailleurs, La Cimade est une association protestante qui a toujours oeuvré pour l'accueil et la défense des étrangers depuis la Seconde Guerre mondiale. Le major, mi-médusé, mi-exaspéré, fait un quart de tour sur lui-même. Un pas vers la sortie et, faute d'argument, il lâche un grand « pfuiiii ». Se ravisant, il se tourne vers moi et, ne se contenant plus, il lâche son cliché : "Vous êtes une jeune gauchiste oui ! » Il a préféré "jeune" plutôt que "dangereuse", expression qu‘il avait inauguré avec brio lors d‘une autre de nos discussion.
Le major reprend, définitivement sûr de lui :"Non, non, non, c'est moi qui suis humain. Quand on voit des gars comme Mahamadou là, Monsieur Diop, le Mauritanien, ça c'est des gars qu'on a envie de défendre. Quand je vois ça moi, ça m'écoeure , un type bien, qui travaille, propre, poli, gentil comme tout, c'est des gars comme ça qu'y faut défendre".
Le major quitte mon bureau tout en continuant à se désespérer de mes pratiques de gauchiste. J'en suis fort aise car je sais, pour les avoir plusieurs fois expérimentées, que ces conversations sont stériles.
Dernier appel (mars 2009)
Monsieur L. et M. R. sont interpellés le 14 mars 2009 à Rouen alors qu'ils consommaient de l'alcool sur la voie publique. Les services de police les placent en garde à vue où ils passent la nuit. Le lendemain, 15 mars, dans l'après-midi, les étrangers sont placés en rétention administrative au centre de Rouen-Oissel.
Nous connaissons bien M. L. En novembre dernier il avait déjà été interpellé à Rouen et placé en rétention où il avait passé 32 jours. Le consulat n'avait pas délivré de laissez-passer pour permettre à la France de le reconduire. Ceci nous facilite un peu le travail, M. L. connaît la procédure, il sait qu'il va voir un juge dans les 48h qui va contrôler la procédure, il connaît son droit à exercer un recours contre l'arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF), il se prépare déjà à rencontrer son représentant consulaire qui l'avait « épargné » la dernière fois. Nous expliquons que cette fois, le recours au tribunal administratif n'est pas possible puisque la préfecture l'a placé sur l'arrêté du mois de novembre dernier, le délais de 48h est, de fait, écoulé. M. L. ne s'en émeut pas, il est en France depuis très peu de temps, sans famille sur le territoire et sans travail fixe. Il sait bien qu'obtenir une régularisation est aujourd'hui illusoire.
M. R. est en France, lui, depuis quelques mois. Il parle à peine le français. Les autres retenus, arabophones nous aident à traduire. M. R. est plus inquiet. Il découvre les difficultés de la vie en France. Toute un groupe de Tunisiens l'entourent, des jeunes comme lui, mais plus avertis. Il rit avec les autres mais l'on sent ses craintes. Il n'est pas comme eux, il ne connaît rien de la France, de la rétention. Tout cela est nouveau, il ne mesure pas ce qui va lui arriver dans les jours à venir. Son rêve de jeune migrant où tout est possible serait-il en train de s'écrouler ? M. R. est lui aussi placé en rétention sur un APRF ancien. Quelques mois auparavant, il avait été arrêté par la police, placé en garde à vue, puis relâché le lendemain.
Le 17 mars à l'heure du déjeuner, M. L. et M. R. reviennent du juge des libertés et de la détention (JLD). Je les croise dans la cour, ils me présentent leurs ordonnances. M. L. est libéré, l'APRF ne figurait pas au dossier. En revanche, la procédure semblait régulière pour M. R., sa rétention est prolongée de 15 jours. La fine équipe de jeunes tunisiens entourent M. R. qui cette fois ne rit plus du tout. « Eh Madame ! Lui il veut faire un recours d'appel ! » Une expression bien connue ici. Le recours d'appel est l'appel de la décision du JLD. « Lui il a été libéré et pas lui, c'est pas normal, ils ont été arrêtés ensemble. C'est normal ça Madame ? » Oui, c'est possible. Ce n'est pas parce qu'ils ont été arrêtés ensemble que les procédures sont identiques. Il peut y avoir eu un oubli dans une des procédures et pas dans l'autre, une signature par exemple ou un document administratif. Le traducteur retranscrit mes propos avec véhémence à M. R. qui blêmit. Tout le monde s'en mêle, le débat est houleux. Chacun traduit à sa manière nos propos et M. R., malgré sa voix hésitante, est bien décidé à faire entendre son souhait : faire un recours d'appel comme on le lui a ordonné à l'audience. « Madame, l'avocate a dit qu'il fallait aller voir La Cimade pour faire un recours d'appel. Il faut faire ça Madame, s'il vous plaît ! Lui y veut pas rester enfermé ici ! » Nous comprenons bien qu'il ne veut pas rester ici. Personne ne souhaite être enfermé de cette manière. Nous connaissons l'avocate qui n'a certainement pas dit cela. « L'avocate vous a dit que vous aviez le droit de faire appel. Elle est là pour vous dire votre droit. Maintenant, nous allons l'appeler pour savoir ce qu'il y a dans le dossier il s'il y a quelque chose à dire au juge en appel ». « Oui mais le juge il a dit aussi il faut faire appel dans les 24h ! Je vous assure Madame, c'est ce qu'il a dit ! Il a dit, il faut faire appel et l'interprète aussi me l'a expliqué». Nous reprenons : « Le juge a le devoir de vous dire votre droit, comme l'avocate le fait, mais, encore une fois, l'appel se fait s'il y a lieu, sinon, c'est une perte de temps pour tout le monde».
Maître M. a de sérieux doutes sur l'utilité d'une deuxième instance. Cependant, si vraiment M. R. le souhaite, on peut évidement toujours le faire. « Vous n'hésitez pas à me le dire, s'il vous relance » dit-elle. Finalement, M. R. ne reviendra pas vers nous.
Demain, la liberté ? (mars 2009)
Monsieur L. est Tunisien. Il réside en France depuis 1999 sans jamais avoir quitté le territoire. Le lundi 16 mars au matin, alors qu'il se rend sur son lieu de travail en voiture avec ses collègues, il est arrêté au péage dans le département de l'Oise. M. L. est placé en garde à vue puis en rétention administrative au centre de Rouen-Oissel, le même jour.
Le lendemain, 17 mars, M. L. est dans le bureau de La Cimade. Nous lui expliquons que nous ne pouvons pas saisir le tribunal administratif puisque l'arrêté préfectoral de reconduite à la frontière (APRF) est ancien, il date de juillet 2008. M. L. conteste : « Non, j'ai pas d'arrêté, il est plus valable. J'avais un arrêté de février 2008 mais il est plus valable. Maintenant, je n'ai plus d'arrêté, j'allais même déposer une demande de titre de séjour pour les dix ans de vie en France, mais la dame m'a dit qu'il fallait attendre les dix ans plein, j'ai pas encore tout à fait dix ans ». Nous essayons de comprendre : « Qui est cette dame dont vous parlez, c'est une personne d'une association ? » « Oui, la dame de l'association A., à Lille, c'est elle qui a toute mes preuves de dix ans ». « M. L., expliquons-nous, en juillet 2008, il a bien dû se passer quelque chose. Vous ne vous souvenez pas avoir été arrêté à cette date ?» M. L. ne se souvient de rien. Il affirme ne jamais avoir fait de demande de titre de séjour depuis qu'il est en France et ne jamais avoir été interpellé depuis février 2008. Quel est donc cet arrêté du mois de juillet ? Il ne figure pas au dossier. S'il se révélait inexistant, M. L. n'aurait rien à faire ici. Ni la dame de l'association ni l'avocat n'ont connaissance d'une mesure administrative de juillet 2008. Nous décidons d'appeler la préfecture. Notre interlocutrice n'a pas le dossier sous les yeux, il est en cours de traitement. Cependant, elle affirme que si M. L. a été placé sur cet arrêté, c'est qu'il doit bien exister. Une logique infaillible en effet.
M. L. insiste : « J'ai toutes les preuves des dix ans Madame. On a fait le dossier avec la dame, elle m'a dit qu'on attendait les dix ans révolus, que c'était plus prudent ». M. L. n'a pas bien compris l'enjeu : nous ne pouvons faire valoir devant aucun juge les dix ans de vie en France. Tout son dossier soigneusement préparé se révèle aujourd'hui totalement inutile. «Monsieur, expliquons-nous, pour l'instant, nous ne pouvons rien faire puisque la mesure administrative est ancienne. Nous ne pouvons pas saisir le juge, c'est trop tard. Essayez de vous souvenir, M. L. il a bien dû se passer quelque chose en juillet ». M. L. est dubitatif, il nous regarde avec ce sourire affable qui ne le quitte pas depuis le début de nos longs échanges. Il n'a pas compris ou refuse de comprendre, nous ne le savons pas. Nous constatons que son humeur semble toujours égale. Il ne montre pas un signe de faiblesse ou d'énervement devant cette situation. Nous décidons d'attendre l'audience du juge des libertés et de la détention (JLD). L'arrêté devra bien figurer au dossier.
Plus tard dans l'après-midi, M. L. tape à notre porte. Il s'assied posément en face de nous et commence : « Madame, je me suis souvenu de quelque chose. Je pense que c'est en été qu'on m'a arrêté une fois. Oui, en juillet, c'est possible, mais j'avais passé une nuit seulement, j'étais pas venu dans un centre comme ça ». En juillet 2008, M. L. est interpellé sur la voie publique. Après la garde à vue, il est relâché. Savourant sa liberté retrouvée, il n'a pas conscience qu'on lui notifie, avant de partir, un APRF qu'il n'a que 48h pour contester. Les agents lui ont certainement expliqué, sommairement au moins, de quoi il s'agissait. Non, M. L. n'a rien entendu, il n'avait pas conscience des documents qu'il signait pour l'avenir.
Après la surprise de l'arrestation, l'angoisse de l'enfermement dans la cellule étroite et froide du commissariat de police, rien n'avait plus d'importance, le lendemain, que la liberté. Mais cette liberté savourée, il la paye cher aujourd'hui. Plus aucun recours pour faire valoir ses dix longues années de vie en France. M. L. est présenté au JLD le 18 mars au matin. La procédure est régulière, la rétention de M. L. est prolongée de 15 jours. La prochaine étape sera le rendez-vous au consulat de Tunisie. Les pays sont souverains pour la délivrance du laissez-passer indispensable à la reconduite. Peut-être M. L. trouvera-t-il une oreille indulgente dans son ambassade ?
La dernière fois, je me suis tranché la gorge (mars 2009)
Il ne vient de nulle part. Il ne va nulle part. Il n’a pas de documents. Pas de domicile. Pas de travail, ni de famille. Mais depuis quarante ans, il vit ici.
- Mais comment ça, vous êtes en France depuis que vous avez l’âge de huit mois ?
- Oui, je suis arrivé en 67 ou 68. Madame, ils ont mis que je suis Algérien sur la feuille, et moi je suis Marocain, ils vont encore essayer de m’envoyer en Algérie ?
- Ils vont essayer, oui. Vous êtes arrivé avec vos parents ?
- Oui, mais ils sont morts quand j’étais tout petit alors c’est un proche de la famille qui m’a récupéré. A douze ans j’ai fugué parce que ça n’était pas possible de vivre là.
- Vous avez été pris en charge par une famille d’accueil ?
- Non. J’étais par ci, par là. Dans la rue. Je n’ai pas de famille. Mais je voulais vous dire, Madame : en 2008, après la prison pour le truc du séjour irrégulier, ils m’ont mis au centre de rétention du Mesnil-Amelot à Roissy, alors j’ai essayé de me suicider, plusieurs fois. Tous les jours j’étais à l’hôpital, demandez à vos collègues de la Cimade là-bas. Quand ils ont voulu me mettre dans l’avion, je me suis tranché la gorge.
- Ah oui, je vois que vous avez une grosse cicatrice sous la mâchoire. Que s’est-il passé ?
- Ben ils m’ont mis en prison parce que je refusais de prendre l’avion. Je comprends pas, avec une interdiction du territoire… mais où je vais aller en Algérie, c’est pas mon pays, je connais personne là-bas ! Moi je suis Marocain, regardez, c’est marqué là, sur mon billet de sortie de prison. Et sur la feuille du juge des libertés, c’est marqué « Algérien », vous voyez ?
- Et votre nom, c’est le bon ?
- Mais non, mon nom il est marqué là, en alias sur la feuille du juge, alors que sur le billet de la prison, c’est l’autre.
- Vous avez utilisé beaucoup de faux noms ?
- Oui, beaucoup. Mais je me souviens pas de tous. Comme ça, je donne des noms, quoi.
- Vous êtes allé à l’école ?
- Non, jamais. Ils ne m’ont jamais envoyé à l’école, c’est pour des trucs comme ça que j’ai fugué. J’ai appris à lire en prison.
- Vous avez été longtemps en prison ?
- Oui, je ne sais plus. Oui, je crois, j’y étais en… Attendez… Oui, vers 18 ans… C’est dur tout ça. Je ne sais pas pourquoi, je ne comprends pas pourquoi ils font ça. J’ai appris à lire en prison et ils m’ont aidé à travailler là-bas. Et puis, Madame, je dois prendre mon traitement tous les jours, quand je ne le prends pas… je vous jure que je souffre la misère.
- C’est quoi ce traitement, vous voulez me le dire, ou vous en avez déjà parlé aux infirmières ?
- Oui, oui, elles le savent déjà. C’est un traitement pour substituer, c’est Subutex et tout ça, vous voyez. Ce que je veux dire.
- Je vois. Et votre interdiction du territoire, vous en connaissez la durée ?
- Cinq ans. Ou 10 ans. Non, je ne sais plus, l’un ou l’autre.
- Quand est-ce qu’elle a été prononcée, vous le savez ?
- Pardon ?
- Quand l’avez-vous eue, l’interdiction ?
- Je comprends pas très bien ce que vous dîtes, Madame.
- C’est pas grave, on va faire autrement pour comprendre votre situation, montrez-moi les papiers que vous avez là. Vous avez beaucoup de documents ?
- Tout ce que j’ai, c’est le procès verbal d’arrivée au centre ici. J’ai rien, Madame. J’ai jamais été à l’école, j’ai aucun papier nulle part, j’ai rien.
- Il faut qu’on puisse prouver votre présence sur le territoire depuis votre arrivée si on veut saisir le ministère.
- J’ai rien, je traîne, je suis perdu, madame. Depuis que je suis gosse, je suis nulle part.
- Oui, je vois. On ne pourra rien faire sans documents, c’est très embêtant, je…
- … Je sais. Ils vont encore essayer et me mettre en prison pour rien, pour des papiers. Mais je vis ici depuis quarante ans, je suis là. C’est dégueulasse, c’est vraiment pour… pfff… Je comprends pas pourquoi il font ça. J’étais à Fleury, et à Fresnes, à l’hôpital aussi. Et au centre de rétention.
- On dirait que vous y avez passé beaucoup de temps.
- Ouais… je comprends rien, Madame. Là, j’ai pris quinze jours ici, c’est ça ? Encore de la détention ? Ah non, c’est rétention que je dois dire, non ? Qu’est-ce qu’on peut faire, Madame ?
- Ca m’a l’air compliqué si on n’a aucun document sur rien. Vous comprenez, vous avez quinze alias différents, aucun document pour prouver ce que vous avez vécu, à part une ordonnance de Subutex de 2009, vous n’avez aucune famille, aucun domicile, aucune trace de vous… vous êtes sûr que je ne peux pas appeler un hôpital ou une association qui aurait été sur votre chemin ?
- Je ne sais plus, je n’ai rien. La dernière fois, je me suis tranché la gorge.
Travailler plus et perdre tout (mars 2009)
M. O. est un travailleur. Et ça se voit : c'est en vêtements de travail qu'il est arrivé au au centre de rétention administrative (CRA) de Lyon après avoir été interpellé sur son lieu de travail. M. O. travaille dans une grande entreprise de nettoyage, celle qui s’occupe, entre autres, du nettoyage au CRA de Lyon.
En France depuis 2001, il a toujours travaillé. Conjoint d’une femme de nationalité française, il a bénéficié pendant plusieurs années d’un titre de séjour, et a travaillé plus encore pour offrir à sa femme le confort qu’elle souhaitait. Malheureusement, cela n'a pas suffi et au moment où M. O. peut prétendre à une carte de séjour de 10 ans, sa femme change les serrures de la maison et prévient la préfecture que son mari et elle se sont séparés. Faute de communauté de vie, la préfecture du Rhône refuse de renouveler le titre de séjour de M.O. qui se voit notifier une obligation à quitter le territoire français (OQTF).
M. O. se dit qu’on ne peut pas effacer 8 ans d’une vie comme ça, alors qu’il a toujours travaillé, qu’il est actuellement embauché en CDI, qu’il paye ses impôts et qu’il est bien intégré. Il fait un recours auprès du tribunal administratif de Lyon avec un avocat, et attend l’audience. En attendant, il travaille toujours. La préfecture, pourtant avisée du recours de M. O., ordonne qu’on aille l’interpeller sur son lieu de travail pour l’amener au CRA de Lyon. M. O y est donc placé en vêtements de travail, sans le moindre bagage le 27 janvier.
Quarante-huit heures plus tard, le juge des libertés et de la détention (JLD), au vu des garanties de représentation sérieuses qu’apporte M. O. avec ses fiches d’impôts, ses fiches de paie et son CDI, l’assignera à résidence dans le foyer Adoma dans lequel il vit.
M. O. sort donc du centre, et pointe tous les jours au commissariat, avant d’aller travailler. Puis, le tribunal administratif rejette sa requête et confirme l’OQTF. M. O. est déçu, mais accepte la loi. Il ne s’opposera pas à la décision, il va rentrer. En attendant qu’on le convoque pour le départ, il continue à pointer au commissariat. Et il travaille, encore et toujours.
Début mars, M. O. est interpellé une seconde fois sur son lieu de travail. Les policiers le ramènent au centre de rétention de Lyon au motif qu’il ne s’est pas présenté au départ le 9 février. Personne ne l’avait prévenu de ce départ et alors qu’il venait signer tous les jours au commissariat, les policiers ne l'ont jamais informé de quoi que ce soit. Le 4 mars, M. O. est de nouveau placé au centre avec ses vêtements de travail, sans le moindre bagage, si ce n’est le seau et la serpillère qu’il avait dans les mains quand il a été arrêté. Persuadé qu’il s’agit d’une erreur et que sa bonne foi sera reconnue, M. O. sollicite de nouveau une assignation à résidence. Le JLD préfère croire la préfecture, bien que celle-ci n’apporte aucune preuve qu’elle a bien prévenu M. O. d’un départ, et refuse l’assignation. Surprise de M. O. qui ne comprend pas, il est de bonne foi, il n’était pas au courant d’un départ le 9 février. Il fait appel de la décision du juge.
L’audience à la cour d’appel est fixée le lundi. Le dimanche matin, les policiers viennent le chercher pour prendre l’avion. Il a beau expliquer que ce n’est pas possible, qu’il doit aller à la cour d’appel, qu’il n’a pas le moindre bagage, qu’il ne peut pas partir comme ça après 8 ans passés en France, rien n’y fait. Il est embarqué à Alger, alors que sa famille vit à Constantine.
Après 8 ans passés en France, à travailler de manière régulière, M. O. rentre au pays avec en tout et pour tout ses vêtements de travail, son seau et sa serpillère.
La cour d’appel annulera la procédure le lundi matin : « Il n’est pas contesté que M.O. a régulièrement « pointé » au commissariat de police de Lyon 7e comme il en avait l’obligation ; n’est pas en revanche rapportée la preuve qui incombe au préfet de ce que M. O. aurait été informé par ses services de ce qu’il devait se présenter à l’aéroport pour un départ le 9 février. En l’état actuel du dossier, force est de constater que la mesure d’assignation à résidence perdure toujours, sans que quoi que ce soit puisse être reproché à M. O., de sorte qu’il n’y avait pas lieu à placement en rétention une nouvelle fois. »
Le président de la cour d’appel notera même que « M.O. a été interpellé le 4 mars à 7h45 alors qu’il vaquait à son travail porteur d’un balai et d’un seau bleu, dès lors en tenue de travail, que c’est dans cet état qu’il a été conduit au CRA avec son matériel de travail, puis, sans attendre qu’il soit statué sur la présente procédure d’appel, « expédié » dans cette tenue, sans avoir pu se faire remettre ses effets personnels et sans argent, sur Alger alors que sa famille réside à Constantine, que si cette situation ne correspond évidemment pas aux pratiques habituelles plus respectueuses des droits de l’homme, force est de constater (...) qu’en l’espèce, la pratique appliquée à son égard à particulièrement manqué d’humanité (…) ». Trop tard, M. O. a déjà été embarqué.